Déposée le 19 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER DRAINAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DRAINSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER DRAINAGE domicilié(e) La Plaine du Bois de l'Erable, LIMOGES-FOURCHES, 77550 MOISSY-CRAMAYEL, France. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.
La marque DRAINSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURNIER DRAINAGE (S.A.) - La Plaine du Bois de l'Erable, LIMOGES-FOURCHES, 77550 MOISSY-CRAMAYEL, France. - France
Cabinet TONY-DURAND. - France
Inscription le 9 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62006 - Publication au BOPI 1992-04-09
Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;notamment drains, tuyaux collecteurs, colonnes d'alimentation, bouches mixtes de décharge et de charge, conduits d'évacuation, tous ces produits étant non métalliques. Constructions et réparations, services relatifs au drainage de tous terrains.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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